Privation de jouissance : la garantie qui peut sauver votre saison – APRIL Marine
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Privation de jouissance : la garantie qui peut sauver votre saison

Par Sophia Alachouzos


Collision, vol, incendie, vandalisme, rongeurs… une mésaventure et c’est toute votre saison bateau qui tombe à l’eau ! Mais saviez-vous qu’avec APRIL Marine, il est possible dans certains cas de louer une embarcation de remplacement prise en charge par votre assurance ? Nos expertes Anne-Marie Roy, responsable souscription, et Stacey Buckley, responsable réclamation, vous en disent plus pour ne rien manquer de la saison.

La privation de jouissance, qu’est-ce que c’est ?

Anne-Marie Roy : Il s’agit d’une garantie supplémentaire offerte par APRIL Marine pour couvrir des frais additionnels et/ou la location d’une embarcation de remplacement. Ces frais additionnels sont considérés comme nécessaires lorsqu’ils résultent d’une réparation ou d’un remplacement causé par un sinistre couvert.

Qui peut en bénéficier ?

A.-M. Roy : C’est une garantie incluse dans nos polices d’assurance « Tous risques », avec un montant généralement compris entre 2  500 et 5  000 $ selon le type d’embarcation et le montant spécifié à votre contrat. Ce  montant s’ajoute à celui auquel vous avez droit  — selon votre contrat toujours — pour remorquage d’urgence et, bien entendu, aux frais de réparation ou dédommagement de l’embarcation sinistrée. Pour savoir si vous bénéficiez de cette protection et, si c’est bien le cas, connaître la limite de couverture, il vous suffit de vous référer à la section « Conditions particulières » de votre contrat d’assurance bateau. N’hésitez pas également à  contacter votre courtier si vous avez des questions ou  si  vous souhaitez bénéficier de cette protection supplémentaire : il reste votre meilleur conseiller !

Comment ça marche ?

Stacey Buckley : Dans les grandes lignes, en cas de sinistre couvert par votre contrat, nous vous remboursons à hauteur d’un montant déterminé les frais additionnels et raisonnables considérés comme nécessaires à la suite dudit sinistre. Est aussi comprise sous ce même montant la location d’une embarcation de remplacement afin de vous aider à profiter tout de même de la saison, malgré la situation. Habituellement, il est fait mention d’une embarcation de même type et de même taille que l’embarcation sinistrée, mais nous comprenons que ce n’est pas toujours possible et nous savons faire preuve de flexibilité. Je me souviens d’un de nos assurés qui, ne trouvant pas de ponton disponible à la location pour remplacer le sien en réparation, souhaitait louer plusieurs motomarines pour en profiter en famille. Il nous a appelés pour nous expliquer la situation et on a approuvé sa demande, même si elle ne correspondait pas tout à fait aux lignes du contrat. On comprend ce genre d’exception et on est ravis d’accommoder nos assurés quand on le peut !

Quelles sont les étapes à suivre pour bénéficier de sa garantie ? Quels pièges éviter ?

A.-M. Roy : Tout d’abord, vous devez vous assurer que vous disposez bien de cette garantie supplémentaire en vous référant à votre contrat. Vous saurez ainsi si vous pouvez en bénéficier et à quelle hauteur. Il est nécessaire de vous rapprocher de votre expert en sinistre avant d’effectuer vos dépenses, car il va pouvoir vous confirmer après le rapport de l’évaluateur si le sinistre déclaré est bien couvert par votre police d’assurance. Libre à vous d’anticiper et de louer une embarcation de remplacement avant le traitement de votre dossier, mais s’il s’avère que le sinistre n’est pas couvert, vos frais de location ne pourront être remboursés.

S. Buckley : Afin d’être remboursé de vos frais, il doit donc s’agir d’un sinistre couvert par votre police d’assurance, confirmé par l’expert en sinistre attitré à votre dossier, à hauteur du montant spécifié au contrat. Le remboursement se fait sur présentation de pièces justificatives, c’est-à-dire de factures avec description de l’embarcation louée, montant, dates de location et numéro d’immatriculation. Il est donc très important de louer votre embarcation auprès d’un professionnel, qui pourra vous fournir ces informations. Une facture « maison » d’embarcation louée auprès de proches non professionnels ne pourra pas être remboursée. De plus, seule une location professionnelle sera couverte par sa propre assurance bateau « commerciale » durant la période de location, ce qui n’est pas le cas d’une location faite auprès d’un particulier. Il nous est arrivé de recevoir une déclaration de sinistre pour un bateau loué par l’un de nos assurés auprès de son voisin non professionnel, à la suite d’une collision : la couverture de notre assuré ne protège que l’embarcation mentionnée à son propre contrat, et l’assurance du voisin ne s’appliquait pas non plus dans ce cas, car il s’agissait d’une transaction commerciale, donc en dehors de sa couverture « plaisance ».

Les frais de réparation très élevés sont donc restés entièrement à leur charge et, dans ce cas, ça a pu jeter un froid sur leur relation.

N’hésitez pas à demander des noms de locateurs professionnels à votre réparateur ou à votre marina. Ils peuvent être de très bon conseil. Et, bien sûr, pour toute question ou au moindre doute, n’hésitez pas à joindre votre expert en sinistre APRIL Marine. Le sens du service est une vraie philosophie pour notre équipe.

Nous avons à cœur le bien-être de nos clients et sommes heureux de vous accompagner du mieux possible pour profiter pleinement de nos services et de votre saison sur l’eau. Nous sommes d’ailleurs très fiers d’avoir gagné cette année le prix Excellence du service de réclamations remis par Insurance Business Canada parmi les plus grands noms l’assurance !


À RETENIR :

  • Référez-vous au contrat pour savoir si vous bénéficiez de cette garantie et à quelle hauteur ;
  • Contactez votre expert en sinistre pour confirmer que le sinistre déclaré est couvert par votre police ;
  • Louez l’embarcation de remplacement auprès d’un professionnel avec facture détaillée ;
  • La location peut être faite à tout moment tant que votre embarcation est encore inutilisable à la suite du sinistre couvert (réparations non effectuées).

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